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Mentions Légales

Présentation du Site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes concernant les intervenants dans la réalisation et le suivi du site www.lespotsdania.com sont communiquées aux utilisateurs :

- Propriétaire : Les pots d'Ania – 153 route du Sanatorium, 06500 Gorbio - France

- Responsable de publication : Anna Senaux – ania@lespotsdania.com

- Webmaster : Anna Senaux – ania@lespotsdania.com

- Hébergeur : Wix. Wix Online Platform Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Conditions Générales d'Utilisation
du Site et des Services Proposés

L'utilisation du site www.lespotsdania.com implique l'acceptation totale des conditions générales d'utilisation énoncées ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

Description des Services Fournis

Le site www.lespotsdania.com a pour objectif de fournir des informations précises sur l'ensemble des activités de l'entreprise Les pots d'Ania. Ainsi que la vente de ses créations.

Limitations Contractuelles sur les Données Techniques

Le site utilise la technologie HTML. L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus, et à jour avec un navigateur de dernière génération.

Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

Les pots d'Ania est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons...

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Tout litige lié à l'utilisation du site www.lespotsdania.com est soumis au droit français. La juridiction compétente pour tout litige est attribuée aux tribunaux de Nice.

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